Mentions légales


En visitant ce site, vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncés ci-après.

Le site www.gizartbourgeois.com est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent.

Informations générales

Ce site est propriété d’Emmanuelle GIZART BOURGEOIS
Contact : emgizart(at)gmail.com

Ce site a été créé par : Emmanuelle GIZART BOURGEOIS
Ce site est maintenu par : Emmanuelle GIZART BOURGEOIS
Hébergé par : OVH
Et réalisé sous : WORDPRESS

Droits de propriété intellectuelle

Les supports vidéos, les dessins et graphismes, ainsi que la bande son utilisés sur ce site sont la propriété intellectuelle de ses créateurs et sont protégés par la législation sur le droit d'auteur.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété d’Emmanuelle GIZART BOURGEOIS.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes d’Emmanuelle GIZART BOURGEOIS. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable d’Emmanuelle GIZART BOURGEOIS, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.

Les musiques et les vidéos n'appartenant pas à Emmanuelle GIZART BOURGEOIS sont diffusées par ce site en toute légalité et avec l'accord des détenteurs des droits : les artistes et les labels.

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Le présent site constitue une œuvre dont Emmanuelle GIZART BOURGEOIS est l'auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de d’Emmanuelle GIZART BOURGEOIS ou de tiers ayant autorisé Emmanuelle GIZART BOURGEOIS à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante de ses produits et services, Emmanuelle GIZART BOURGEOIS peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.

Protection des données personnelles

La consultation du site www.gizartbourgeois.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Emmanuelle GIZART BOURGEOIS s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l'usage d’Emmanuelle GIZART BOURGEOIS. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès d’Emmanuelle GIZART BOURGEOIS – emgizart@gmail.com .
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes et vous adresser une lettre d'information électronique.
Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique ("newsletter"), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l'intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.gizartbourgeois.com ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite de notre part. Néanmoins, Emmanuelle GIZART BOURGEOIS doit en être informée dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, Emmanuelle GIZART BOURGEOIS n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.gizartbourgeois.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droit applicable

Le site Internet www.gizartbourgeois.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Emmanuelle GIZART BOURGEOIS se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à la consulter régulièrement.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.gizartbourgeois.com sous votre seule et entière responsabilité. Emmanuelle GIZART BOURGEOIS ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

Emmanuelle GIZART BOURGEOIS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l'optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

La reproduction sur support papier

À l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte).
- citation explicite du site www.gizartbourgeois.com comme source et mentions que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (nom : Emmanuelle GIZART BOURGEOIS et site : www.gizartbourgeois.com) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins professionnelles est interdite.

Pour contacter Emmanuelle GIZART BOURGEOIS : emgizart(at)gmail.com